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Amicale Laïque Montoise

https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donneesRèglement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 25 mai 2018

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Le site est accessible à l’adresse suivante : https://www.amicalelaiquemontoise.net

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Ces mentions légales précisent l’identité des responsables du site, les conditions d’accès, ainsi que les responsabilités liées à son utilisation. Elles visent à garantir une information claire et transparente pour tous les visiteurs.

ARTICLE 1 - Informations légales

Éditeur du site

L’Amicale Laïque Montoise édite le site.

Siège social : 39, rue Martin Luther King, 40000 Mont-de-Marsan
Téléphone : 07 84 96 80 46

Email : contact@amicalelaiquemontoise.net

Directeur de publication

Anne-Marie Lafitte assure la direction de la publication. Elle supervise les contenus diffusés et garantit leur conformité aux règles en vigueur.

Email : contact@amicalelaiquemontoise.net

Hébergeur
1&1 IONOS Internet SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Téléphone : 09 70 80 89 11

Utilisateurs

Toute personne qui consulte, parcourt ou utilise le site est considérée comme utilisateur. Cette utilisation implique le respect des règles définies dans les présentes mentions légales.

ARTICLE 2 - Accessibilité

L’Amicale Laïque Montoise met en œuvre les moyens nécessaires pour assurer un accès continu au site. Toutefois, des interruptions peuvent survenir en cas de maintenance, de mise à jour ou d’événement extérieur.

Dans ces situations, aucune garantie de disponibilité permanente ne peut être assurée. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages liés à une interruption temporaire du service.

ARTICLE 3 - Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.

En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

ARTICLE 4 - Contact

Pour toute demande d’information ou signalement, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante :

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Ou par courrier :
39, rue Martin Luther King
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