Mentions légales
Amicale laïque Montoise
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ARTICLE 1 - Informations légales
En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
- Editeur du site
Le site ALM est édité par :
Henri POLAERT
domicilié à l'adresse suivante : .
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Adresse e-mail : contact@amicalelaiquemontoise.net
ci-après " l'Éditeur "
- Directeur de publication
Henri POLAERT
Adresse e-mail de contact : contact@amicalelaique montoise.net
ci-après " le Directeur de publication "
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Le site de l’ALM est hébergé par : 1&1 IONOS Internet SARL
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ci-après " l'Hébergeur "
- Utilisateurs
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ARTICLE 2 - Accessibilité
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ARTICLE 3 - Loi applicable et juridiction
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
ARTICLE 4 - Contact
Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : webmaster@amicalelaiquemontoise.net, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.